Information éditeur
Directeur de la publication : M. Philippe WINTER

Informatique et libertés
Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés (dite loi "Informatique et Liberté"), ce site a fait l'objet d'une déclaration à la CNIL (récépissé n° XXXXXX).Exercice du droit d'accès. Conformément à l'article 34 de la loi "Informatique et Libertés", vous disposez d'un droit d'accès, de modification et de suppression des données qui vous concernent. Pour exercer ce droit d'accès, adressez-vous à :

Bourgogne Angels
Philippe WINTER - Président
30A cours du Parc
21000 DIJON
Tel/Fax : 03 80 67 89 22
E-Mail : philippewinter@wanadoo.fr

Pour plus d'informations sur la loi "Informatique et Libertés", vous pouvez consulter le site Internet de la CNIL.

Droit d’auteur / Copyright
Les marques et logos figurant sur ce site sont des marques déposées par Bourgogne Angels ou les sociétés de son groupe. Leur mention n'accorde en aucune manière une licence ou un droit d'utilisation quelconque des dites marques, qui ne peuvent donc être utilisées sans le consentement préalable et écrit du propriétaire de la marque sous peine de contrefaçon.

L'ensemble des informations présentes sur ce site peut être téléchargé, reproduit, imprimé sous réserve de :
- n'utiliser de telles informations qu'à des fins personnelles et en aucune manière à des fins commerciales ;
- ne pas modifier de telles informations ;
- reproduire sur toutes copies la mention des droits d'auteur ("le copyright") de Bourgogne Angels.
Toute autre utilisation non expressément autorisée est strictement interdite sans autorisation préalable et écrite de M. Philippe WINTER, président de BOURGOGNE ANGELS .

Responsabilité
L'ensemble des informations accessibles via ce site est fourni en l'état.
Bourgogne Angels ne donne aucune garantie, explicite ou implicite, et n'assume aucune responsabilité relative à l'utilisation de ces informations.
Bourgogne Angels n'est pas responsable ni de l'exactitude, ni des erreurs, ni des omissions contenues sur ce site.L'utilisateur est seul responsable de l'utilisation de telles informations.
Bourgogne Angels se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes notamment en actualisant ce site.
Bourgogne Angels ne pourra être responsable pour quel que dommage que ce soit tant direct qu'indirect, résultant d'une information contenue sur ce site.

L'utilisateur s'engage à ne transmettre sur ce site aucune information pouvant entraîner une responsabilité civile ou pénale et s'engage à ce titre à ne pas divulguer via ce site des informations illégales, contraires à l'ordre public ou diffamatoires.

Lien hypertexte
Les sites extérieurs au Bourgogne Angels ayant un lien hypertexte avec le présent site ne sont pas sous contrôle de Bourgogne Angels, qui décline par conséquent toute responsabilité quant à leur contenu. L'utilisateur est seul responsable de leur utilisation.
La création de liens hypertextes vers le site de Bourgogne Angels est soumise à l'accord préalable de Bourgogne Angels. Pour toute demande, vous pouvez envoyer un message sur le site en sélectionnant la rubrique "contact".

Messagerie
Pour toute remarque sur le fonctionnement du site, vous pouvez envoyer un message dans la rubrique "contact".

Important
Les messages que vous nous ferez parvenir par l'intermédiaire d'Internet peuvent être interceptés sur le réseau. Jusqu'à ce qu'ils nous parviennent, leur confidentialité ne peut être garantie.